3 Matière biologique de catégorie B - UN3373

3.1 Matériel de transport, température de transport, instruction d’emballage.

Quelle que soit la température de transport, l’emballage doit être constitué de trois éléments :

• Un récipient primaire
• Un emballage secondaire* et
• Un emballage extérieur rigide

* Pour les matières biologiques liquides, une matière absorbante doit être placée entre le (les) récipient(s) primaire(s) et l’emballage secondaire pour absorber la totalité du contenu en cas de fuite. Chaque échantillon primaire doit être enveloppé individuellement afin qu’il n’y ait pas de contact entre les échantillons.

Le volume maximum du récipient primaire doit être de 1 litre et l’emballage extérieur ne doit pas contenir plus de 4 litres de matières dangereuses liquides, ex. échantillons de sang ou urine, ou 4 kg de matières dangereuses solides (ex. écouvillons ou trans-isolate). Ce poids ou volume ne tient pas compte des accumulateurs de froid ou de la carboglace.

Remarque : selon la quantité de matière dangereuse à envoyer, vérifier le poids ou volume maximal pour laquelle l'emballage a été fabriqué et qui peut être inférieur aux quantités ci-dessus.

Le fabricant fournira les caractéristiques de son produit.

• Transport à température ambiante : instruction d’emballage IATA 650. 2 articles disponibles dans le catalogue MSF :
• BOITE, triple emballage, matière biologique UN3373 + sachet [STSSUN62DS-] (Figure 6.1)
• BOITE, triple emballage, matière biologique UN3373 + récipient [STSSUN62DS2]
• + SACHET, polyéthylène, pour transport échantillon, 20 x 30 cm [ELABPOUP203]
• Transport en chaine de froid entre +2 et +8 °C : instruction d’emballage IATA 650. 2 articles disponibles dans le catalogue MSF :
• BOITE ISOTHERME, triple emb, substance biologique UN3373 + sachet [STSSUN62DSI] [Figure 6.2]
• BOITE ISOTHERME, triple emb, substance biologique UN3373 + récipient [STSSUN62DSI2]

[Figure 1 - Matériel d'envoi UN3373]

[Figure 2 - Matériel d'envoi UN3373] Température ambiante Chaîne de froid

La température contrôlée est assurée par 4 accumulateurs de froid congelés au préalable et placés entre l’emballage secondaire et l’emballage extérieur.

La boîte isotherme permet de conserver les prélèvements entre +2 °C et +8 °C pendant 48 heures avec 4 accumulateurs de froid à une température ambiante de +28 °C.

Matériel complémentaire disponible :

• RECIPIENT PROTECTEUR, transport échantillon, plast., Ø 30 mm [STSSCONP030P]
• RECIPIENT PROTECTEUR, transport échantillon, plast., Ø 44 mm [STSSCONP044P]
• RECIPIENT PROTECTEUR, transport échantillon, plast., Ø 130mm [STSSCONP130P]

3.2 Marquage, étiquetage

La règlementation concernant le marquage et l’étiquetage est identique pour le transport à température ambiante et en chaine de froid (entre +2 °C et +8 °C). Des informations additionnelles et une étiquette de danger sont nécessaires sur les emballages extérieurs contenant de la carboglace (voir Section 6.2).

Sur l’emballage extérieur doivent figurer les informations suivantes :

• Le pictogramme suivant d’au moins 50 mm de côté: avec la mention « Biological substance, category B » en caractères de 6 mm minimum, adjacent au pictogramme.

[Figure 3 - Pictogramme UN3373]

• Le nom et l’adresse physique du destinataire doivent être remplis dans les emplacements prévus à cet effet (pas de boîte postale mais tout détail pouvant faciliter une livraison directe).
• Le nom et l’adresse physique de l’expéditeur doivent être remplis dans les emplacements prévus à cet effet.
• Le nom et le numéro de téléphone d’une personne du terrain pouvant être contacté 24h/24 doivent être remplis dans les emplacements prévus à cet effet.
• En cas d’envoi au laboratoire de l’Institut Pasteur en France, il faut apposer l’étiquette dédiée (voir Section 6.5).

3.3 Modes de transport

DHL : les matières biologiques de catégorie B - UN3373 peuvent être transportées par DHL ou d’autres transporteurs ou des compagnies aériennes.

En cas d’envoi en chaîne de froid, il est nécessaire d’informer le transporteur afin que le colis soit placé en soute réfrigérée si disponible.

Remarques :

• DHL peut transporter des colis réfrigérés mais n’assure pas le maintien de la chaîne de froid (il n’assure pas le changement des accumulateurs de froid ou l’ajout de carboglace pour les envois en chaine de froid). Ceci est de la responsabilité de l’expéditeur de s’assurer que le système de chaîne de froid utilisé (accumulateur ou carboglace) soit suffisant pour toute la durée de l’expédition.
• Certains transporteurs/transitaires s’assurent du suivi de la chaîne de froid, le changement des accumulateurs de froid ou l’ajout de carboglace (par exemple World Courrier). C’est à l’expéditeur de se renseigner en amont des possibilités.

3.4 Documents administratifs

Ils sont sous la responsabilité des départements d’approvisionnement et de la logistique.

Le transport des matières biologiques catégorie B - UN3373 ne nécessite pas de Déclaration de Marchandises Dangereuses (DGD) même s’il est associé à de la carboglace.

• Un certificat de don mentionnant les adresses du destinataire et de l’expéditeur, le nom précis du pathogène suspecté et les quantités expédiées (réalisé par le département approvisionnement) (voir Section 6.3).
• Une « custom invoice » comportant une valorisation économique du produit (réalisée par le département approvisionnement ou la logistique), mentionnant les adresses du destinataire et de l’expéditeur, le nombre de colis, le détail du contenu et le poids.
• Un accord de sortie des échantillons ou un « Material Transfer Agreement » délivré par le Ministère de la Santé ou autre autorité compétente du pays.
• Pour certains pays, un accord d’entrée dans le pays destinataire ou « Import Permit » est nécessaire et devra être fourni par le laboratoire destinataire.

Une copie papier de ces documents est remise au transitaire du pays de départ. Si un transitaire est également impliqué dans le pays de destination, l’ensemble des documents devront lui être fournis en version informatique (responsabilité des départements logistique/approvisionnement).

• Une packing list anonymisée (sans nom de patient) est insérée entre l’emballage secondaire et l’emballage tertiaire du colis concerné.
• Une copie de la packing list et la date d’arrivée prévue du colis est envoyée par mail au laboratoire destinataire.

Le transitaire : prestataire indispensable pour tout envoi de matière infectieuse ou biologique (UN2814 et UN3373) par voie aérienne. Dans le cadre d’un envoi par DHL, DHL remplit le rôle du transitaire.

• Est mandaté par MSF.
• Est l’intermédiaire entre MSF et la compagnie aérienne au départ et entre la compagnie aérienne et le laboratoire destinataire.
• Si l’envoi se fait par DHL, DHL gère l’ensemble de l’expédition (service « door-to-door"). Si l’envoi ne se fait pas par DHL, un transitaire est nécessaire au départ et un second transitaire peut être nécessaire pour récupérer le colis à l’arrivée et faciliter le passage des douanes.
• Remplit la LTA (lettre de transport aérien) ou airway bill en anglais (voir Section 6.4) :
• La LTA doit mentionner « UN3373 Biological substance, category B » mais pas le nom de l’agent infectieux. Le nombre de colis doit également figurer.
• Le numéro de compte DHL utilisé pour les envois UN3373 doit être un numéro de compte accrédité. Il est nécessaire de se rapprocher de la centrale d’approvisionnement, du référent de laboratoire ou de la mission pour obtenir ce numéro de compte.

Lors de l’envoi par DHL, il faut également prévenir le responsable des transports du siège et transmettre les numéros d’envoi DHL (Air Way Bill) (MSF-OCBA, MSF-OCG et MSF-OCP: point focal MSF Log à Bordeaux ; MSF-OCA : le transport officer à APU et le référent laboratoire de la mission ; MSF-OCB : référent de laboratoire).

Les envois via cargo peuvent nécessiter d’autres conditions. Contacter le référent approvisionnement/logistique et informer le département médical.